jeudi, 31 mars 2016 17:56

Taxe Nutella, le retour…

Le retour de la taxe sur l’huile de palme démontre une fois de plus le danger et l’inefficacité de ce type de taxe écologique…

 

Après 3 ans d’absence, la taxe sur l’huile de palme revient sur le devant de la scène. A l’initiative des écologistes, une surtaxation de cette huile est en voie d’être adoptée dans le cadre de la loi en discussion sur la biodiversité.

Certes, de manière atténuée puisque, alors que les sénateurs proposaient un taux devant atteindre 900 euros la tonne en 2020, les députés, à la demande du gouvernement, ont ramené la facture à 90 euros.

Cela dit, cette initiative est un nouvel exemple du recours à la bonne conscience pour tenter de faire passer un nouvel impôt. Car, bien entendu, les défendeurs de la taxe expliquent que la contribution additionnelle permettra de lutter contre la déforestation en Indonésie et en Malaisie et contre l’obésité en France.

Une fois de plus, l’impôt n’est plus là pour financer l’Etat mais pour diriger les comportements, quitte même à s’ingérer dans les choix des autres pays. Car, avouons-le, taxer l’huile de palme revient à punir l’Indonésie et la Malaisie selon un réflexe néo-colonialiste bien surprenant de la part d’un gouvernement de gauche.

Il est bien prévu que les recettes de la taxe financeront la retraite des agriculteurs français mais est-il moral de ruiner l’agriculteur malais pour sauver la retraite de l’agriculteur français ?…

En outre, cette contribution s’ajoute à toutes les autres taxes existant déjà sur les huiles minérales, végétales ou animales et qui, comme toutes les accises, souffrent d’un défaut congénital : un calcul de taxe non lié à la valeur du produit mais à son poids.

En effet, les huiles sont, comme les autres accises sur le tabac ou l’essence, taxées à un montant forfaitaire et non en fonction du prix. Ce qui conduit à fausser très vite le marché de ces produits. Rappelons d’ailleurs que cette nouvelle contribution additionnelle de 90 euros rattrapera le retard de l’huile de palme qui est pour l’instant taxée à 100 euros la tonne, contre 190 euros pour l’huile d’olive et 170 euros pour les huiles d’arachide.

Cette nouvelle taxation devra également contourner l’obstacle des droits de douane. En effet, le droit européen interdit à tout Etat membre d’instaurer des droits de douane dans son coin. Or, quand une taxe ne frappe que des produits importés, la tentation d’y voir un droit de douane déguisé est grande.

Sans compter que l’argument écologique est de toute manière inopposable à une initiative purement française puisque ce n’est pas en privant les seuls enfants français de Nutella qu’on arrêtera la déforestation liée aux plantations de palmiers.

En définitive, la nouvelle contribution sur l’huile de palme aura pour premier effet de frapper le consommateur au portefeuille mais la morale est sauve : elle ne frappera pas l’huile de palme « durable ». Sauf que les critères de durabilité dans les pays concernés restent flous. La seule chose certaine est que cela augmentera un peu plus les contrôles et les paperasseries avec comme unique conséquence une nourriture plus chère pour les contribuables français, soit parce qu’elle est taxée, soit parce qu’elle est durable…

Olivier Bertaux

Lu 65 fois Dernière modification le mercredi, 05 février 2020 18:02