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Les contribuables plumés par des ordures...

ordures-poubelles-taxes-teom-reom © Patricia Chumillas - Shutterstock

Racket. L’enlèvement des ordures ménagères coûte de plus en plus cher aux contribuables et la gestion défaillante de certaines mairies alourdit la facture…

 

Le ramassage des déchets coûte cher. Pour s’en persuader, il suffit de chercher le poste «TEOM» dans son avis de taxe foncière.

Le montant médian s’est élevé, en 2018, à 174,6 euros par assujetti, selon un calcul du Figaro.

La TEOM ? Il s’agit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.Problème, le mode de calcul de laTEOM ne se base pas sur le volume de déchets produits, mais sur la valeur du bien du propriétaire.

De fait, un célibataire vivant seul dans une maison de 200 m² peut avoir à payer plus qu’un foyer de quatre personnesvivant dans un appartement de 80 m².

Un mode de calcul qui fait cependant des heureux du côté des collectivités locales. La TEOM a rapporté plus de 6 milliards d’euros en 2018, alors que dans certaines communes, le service tend à se réduire comme peau de chagrin.

Toujours prompts à réclamer des aides, certains maires devraient commencer par revoir leur gestion.

Car il arrive que la ponction locale confine au racket quand le produit de la «taxe poubelles» excède le coût du service. Partout en France, on recense des conflits autour du coût du traitement des ordures.

À Lyon, les contribuables de l’association CANOL demandent le remboursement de la TEOM. Si le tribunal administratif leur a donné raison, l’administration fiscale a fait appel de la décision.

Depuis 2008, ce sont 435 millions de trop-perçu qui ont été ponctionnés aux contribuables lyonnais.

À Nancy, UFC-Que Choisir a obtenu le remboursement des taxes versées en 2018. À Chalon-sur-Saône, l’association Cybercontribuable 71 a également déposé une action en reconnaissance de droits et attend un jugement similaire.

Et même les écolos leur donnent raison, c'est dire...

En 2020, les membres de la Convention Citoyenne pour le Climat ont fait le constat que «seulement 10 % des recettes de la TEOM sont utilisées pour l’enlèvement des déchets des ménages» et que celle-ci n’a guère d’effets positifs sur l’environnement.

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Lu 1027 fois Publié le mercredi, 17 mars 2021