Il existe en France à peu près autant de taux de TVA que de fromages

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J’exagère peut-être mais à peine. Et le choix du taux applicable donne à chaque fois lieu à réflexions prolongées, voire débats croustillants. L’actualité récente en est remplie.

olivier bertaux contribuables associesOn peut d’abord citer les chevaux. Les malheureux ne bénéficient du taux intermédiaire de 10 % sur les produits agricoles que s’ils sont destinés à être emmenés à l’abattoir pour finir chez le boucher ou servent par exemple de chevaux de labour. Si, par contre, ils ont la chance d’être pris en pension pour être montée par une belle écuyère, l’écurie taxera la prestation à 20 %.

Tuer le cheval coûte donc moins cher fiscalement que son dressage. Il est même possible d’avoir le taux de 2,1 % si le cheval vivant est immédiatement vendu en tant que boucherie à une personne non assujettie à la TVA.

Cela dit, le cheval ne se rend sans doute pas compte de l’économie de taxe que procure son sacrifice.


Mais production agricole signifie aussi, dans le monde animal, reproduction. Dès lors, la vente d’un bel étalon ou d’une jolie poulinière bénéficie aussi du taux de 10 % dès lors qu’il est avéré, d’après l’administration, son utilisation réelle et effective à des fins reproductives (sic). Toujours selon l’administration, le taux de 10 % ne pouvait cependant pas s’appliquer à la vente d’un poulain car il n’avait pas encore fait ses preuves dans ce domaine.

Le pauvre subissait donc une TVA à 20 %, comme quoi la jeunesse est toujours honteusement brimée. Le législateur est donc intervenu et, après de longs débats lors du vote de la dernière loi de finances , a enfin accordé aux poulains vivants le droit à la TVA à 10 %.

Toutefois, le poulain devra toujours prouver qu’il est destiné à devenir de la viande de boucherie ou à participer à la reproduction de l’espèce. Il sera donc intéressant d’observer les méthodes utilisées par le contrôleur fiscal s’aventurant dans la pâture pour accorder au poulain le taux de 10 %.

Deuxième de taux de TVA délicat, celui des tatoueurs. Certains réclamaient le taux de 5,5 % réservé aux œuvres d’art, portant en haute estime leurs travaux sur support épidermique. D’autres, un peu plus modestes, voulaient le taux de 10 % accordé aux cessions de droits d’auteur, estimant céder au tatoué un droit patrimonial sur une œuvre de l’esprit.

Le ministre du Budget ne l’a pas entendu ainsi et a répondu au député Viry qui lui posait la question que le tatouage n’était ni une œuvre d’art, ni une œuvre de l’esprit mais une banale prestation de services rendue au tatoué en mal de décor. Le tatouage est donc soumis à la TVA normale à 20 %. Même les graffitis ne sont pas si mal traités.

Toujours aussi coquins, les Néerlandais ont pour leur part demandé à la Cour de Justice de l’Union européenne s’ils pouvaient appliquer le taux réduit de TVA, réservé aux denrées alimentaires, aux produits aphrodisiaques censés améliorer la libido.

A priori très au courant de la chose, les juges ont répondu que ces produits n’étaient pas assez nourrissants et ne servaient qu’à produire d’autres effets que ceux nécessaires au maintien, au fonctionnement ou au développement de l’organisme humain. Ces juges bassement rétrogrades, ou alors fins connaisseurs, ont donc maintenu le taux normal de TVA pour les aphrodisiaques.

Enfin, question essentielle à consommer avec la modération appropriée, quel taux de TVA appliquer aux glaces aromatisées au vin ou à la bière ? 20 % parce qu’il y a de l’alcool ou 5,5 % comme pour n’importe quel aliment ?

Un rescrit ayant été déposé à Bercy pour répondre à cette interrogation, certains fonctionnaires ont sans doute dû foncer chez leur glacier goûter sa glace à la fraise au coulis de vin rouge et sont revenus faire leur rapport au directeur des services fiscaux qui en a conclu que la vente à emporter, non destinée à une consommation immédiate, de telles glaces ainsi aromatisées, devait rester au taux réduit de 5,5 %, l’élément liquide ne devenant pas prépondérant (sic).

Peut-être changera-t-il d’avis si un jour un fonctionnaire de Bercy cherche à se saouler à coups de cuillerées de glace rhum-raisins pour contredire son chef ou, pire encore, par indigestion de babas au rhum.

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Lu 861 fois Publié le mardi, 09 mars 2021

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